Droits photographiques

Bonjour,

Appel aux membres du réseau

Le musée du verre et de ses métiers de Dordives possède une collection de photographies prises entre les années 1950 et 2000 aux verreries de Bagneaux-sur-Loing. Elles immortalisent les verriers et l’ensemble de salariés sur leur lieu de travail. La provenance de ce fonds est diverse et le photographe n’est pas toujours connu avec certitude. Les personnes photographiées sont identifiées en partie.

1°) Aujourd’hui, les familles de verriers réclament, parfois, une copie numérique des photographies représentant un père, un oncle, un grand-père (souvenir familial). Dans les faits, nous nous sommes aperçus que les photos sont ensuite dupliquées au sein de la famille, voire à l’extérieur du cercle privé sans aucune possibilité de contrôle de leur usage : D’autres musées sont-ils dans ce cas ? Certains ont-ils mis en place un règlement, une charte, ou tout autre document ? Certains refusent-ils catégoriquement les reproductions dans ce cadre ?

2°) Dans le cas d’une demande de copie numérique de la photographie par un tiers à des fins de publication (par exemple un éditeur privé) : quelle politique mettre en place ? Peut-on mettre en place une convention de numérisation sous réserve que l’éditeur s’assure lui-même des droits auprès des ayants droits du photographe ou auprès de sujets photographiés ? Peut-on tarifer la reproduction ? Peut-on empêcher la prise de vue avec un appareil photographique personnel ?

3°) Dans le cas d’un salarié pris en photo sur son lieu de travail, est-il obligatoire de lui demander son autorisation en cas d’utilisation de son image ?

Merci de votre aide.

Edwige SAUZON-BOUIT

Directrice du Musée du verre et de ses métiers