1913, Genèse d'une loi sur les monuments historiques

1913, Genèse d'une loi sur les monuments historiques

coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri, La Documentation française, 2013, 602 p., 39 €.

1913 – 2013 : cent ans de législations pour les monuments, les objets d’art, les sites, les gisements archéologiques et les paysages portent l’empreinte de la loi du 31 décembre 1913. Cette loi centenaire a non seulement développé les principes de conservation des monuments historiques, mais également façonné notre droit du patrimoine culturel ; modifiée et complétée à maintes reprises, elle demeure, aujourd’hui, l’un des piliers du Code du patrimoine. Ce centenaire est l’occasion d’écrire l’histoire de la loi sur les monuments historiques, d’en retracer la genèse, de cerner la filiation dans laquelle elle s’est inscrite, celle des textes antérieurs – la loi de 1887 comme la loi de séparation des Églises et de l’État votée en 1905. La loi de 1913 a marqué une révolution juridique vis-à-vis notamment de la propriété privée en créant une servitude de conservation. Cet ouvrage constitue le premier jalon d’une vaste enquête sur les textes qui ont structuré le droit du patrimoine culturel.
Cette recherche est menée par le Centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI-CNRS) et l’École nationale des chartes, en collaboration avec le ministère de la Culture et de la Communication, son comité d’histoire, la direction générale des Patrimoines, et la médiathèque de l’Architecture et du Patrimoine.
Arlette Auduc, Myriam Bacha, Jean-Pierre Bady, Agnès Callu, Valérie Carpentier, Jihane Chedouki, Marie Cornu, Alice Denolle, Anne Fornerod, Élisabeth Fortis, Jérôme Fromageau, Florent Gaillard, Annie Héritier, Judith Kagan, Julien Lacaze, Xavier Laurent, Jean-Michel Leniaud, Frauke Michler, Vincent Négri, Nabila Oulebsir, Xavier Perrot, Frantz Schoenstein, Mark Thatcher, Noé Wagener en sont les contributeurs.

On peut commander l'ouvrage sur le site de la documentation française : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110093158/index.shtml